A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2001-843 du 13 septembre 2001Art. 1 → Version 1Décret n°2001-843 du 13 septembre 2001Art. 2 → Version 1Décret n°2001-843 du 13 septembre 2001Art. 3 → Version 1Décret n°2001-843 du 13 septembre 2001Art. 4 → Version 1Décret n°2001-843 du 13 septembre 2001Art. 5 → Version 1Décret n°2001-843 du 13 septembre 2001Art. 6 → Version 1Décret n°2001-843 du 13 septembre 2001Art. 7 → Version 1Décret n°2001-843 du 13 septembre 2001Art. 8 → Version 1Décret n°2001-843 du 13 septembre 2001Art. 9 → Version 1Décret n°2001-843 du 13 septembre 2001Art. 10 → Version 1Décret n°2001-843 du 13 septembre 2001Art. 11 → Version 1
- Décret n°2001-843 du 13 septembre 2001Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 36 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales.Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 1 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 2 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Sct. CHAPITRE II : RecrutementDécret n° 90-195 du 27 février 1990Sct. Section 1 : Professeurs des écoles de rééducation professionnelle du premier grade.Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 11 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Sct. Section 2 : Professeurs des écoles de rééducation professionnelle du deuxième grade.Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 14 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 15 → Version 2Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 16 → Version 3Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 17 → Version 3Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 18 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 19 → Version 2Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 20 → Version 2Décret n° 90-195 du 27 février 1990Sct. Section 3 : Cycle préparatoire aux concours d'accès au corps des professeurs des écoles de rééducation professionnelle.Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 20-1 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 20-2 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 20-3 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 20-4 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 20-5 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 20-6 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 20-7 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Sct. CHAPITRE III : Position de non-activité et détachement.Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 21 → Version 3Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 21-1 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Sct. CHAPITRE IV : NotationDécret n° 90-195 du 27 février 1990avancementDécret n° 90-195 du 27 février 1990mutation et reclassement.Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 22 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 23 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 24 → Version 3Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 25 → Version 4Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 26 → Version 3Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 26-1 → Version 2Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 27 → Version 2Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 28 → Version 3Décret n° 90-195 du 27 février 1990Sct. CHAPITRE V : Obligations de service.Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 29 → Version 3Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 30 → Version 3Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 30-1 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Sct. CHAPITRE VI : Dispositions transitoires.Décret n° 90-195 du 27 février 1990Sct. Section 1 : Dispositions particulières.Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 31 → Version 2Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 32 → Version 2Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 33 → Version 2Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 34 → Version 2Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 35 → Version 2Décret n° 90-195 du 27 février 1990Sct. Section 2 : Recrutement.Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 36 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 37 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 38 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Sct. Section 3 : Hors-classe du deuxième grade.Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 39 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Sct. Section 4 : Obligations de service.Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 40 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 41 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Sct. Section 5 : Reclassement.Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 42 → Version 1Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 43 → Version 1
- Décret n° 90-195 du 27 février 1990Art. 36, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales., Art. 1, Art. 2, Sct. CHAPITRE II : Recrutement, Sct. Section 1 : Professeurs des écoles de rééducation professionnelle du premier grade., Art. 11, Sct. Section 2 : Professeurs des écoles de rééducation professionnelle du deuxième grade., Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. Section 3 : Cycle préparatoire aux concours d'accès au corps des professeurs des écoles de rééducation professionnelle., Art. 20-1, Art. 20-2, Art. 20-3, Art. 20-4, Art. 20-5, Art. 20-6, Art. 20-7, Sct. CHAPITRE III : Position de non-activité et détachement., Art. 21, Art. 21-1, Sct. CHAPITRE IV : Notation, avancement, mutation et reclassement., Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 26-1, Art. 27, Art. 28, Sct. CHAPITRE V : Obligations de service., Art. 29, Art. 30, Art. 30-1, Sct. CHAPITRE VI : Dispositions transitoires., Sct. Section 1 : Dispositions particulières., Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Sct. Section 2 : Recrutement., Art. 36, Art. 37, Art. 38, Sct. Section 3 : Hors-classe du deuxième grade., Art. 39, Sct. Section 4 : Obligations de service., Art. 40, Art. 41, Sct. Section 5 : Reclassement., Art. 42, Art. 43