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Modification du suivi médical post-professionnel des agents exposés à des substances dangereuses
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-1151 du 12 décembre 2013Art. 8-1
Décret n°2016-828 du 22 juin 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-1151 du 12 décembre 2013
Art. 8-1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-1151 du 12 décembre 2013Art. 8-1
Source : Légifrance
Adaptation du suivi médical post-professionnel pour Mayotte
Décret n°2013-1151 du 12 décembre 2013 · art. 8-1 (VD)
Conservation du dossier médical pour les travailleurs exposés aux agents chimiques
Code du travail · art. R4412-55
Règles de manipulation de l'amiante
Code du travail · art. R4412-94
Facteurs de risques professionnels en entreprise
Code du travail · art. L4161-1
Amélioration du suivi médical pour les agents exposés à des substances dangereuses
Décret n°2016-828 du 22 juin 2016