Décret n°2016-758 du 7 juin 2016

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R214-28

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R214-32

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. D214-32-2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R214-30-1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R214-33

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R214-25

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R214-27-1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R214-27-2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R214-27-3

A créé les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R214-28-1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R214-32-1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R214-25-1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R214-26

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R214-27-2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R214-29, Art. R214-30, Art. R214-30-3

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code rural et de la pêche maritime

Art. R214-31

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour l'élevage et la vente d'animaux de compagnie

Résumé. Un décret modifie les règles pour les éleveurs et vendeurs d'animaux de compagnie, notamment en simplifiant les certificats et en précisant les références légales.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance