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Modification d'une installation nucléaire pour le traitement de boues radioactives
A créé les dispositions suivantes :
- Décret du 12 mai 1981Art. 1-1
Décret n°2016-71 du 29 janvier 2016
A créé les dispositions suivantes :
- Décret du 12 mai 1981
Art. 1-1
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A créé les dispositions suivantes :
- Décret du 12 mai 1981Art. 1-1
cite
Source : Légifrance
Remplacement d'une mention spécifique par un terme générique
Décret n°2016-71 du 29 janvier 2016 · art. 5
Modification d'une installation nucléaire pour le traitement de boues radioactives
Décret du 12 mai 1981 · art. 1-1 (VT)
Art. 20
Décret n°2007-1557 du 2 novembre 2007
Modification des règles sur la gestion des déchets radioactifs
Décret n°2016-71 du 29 janvier 2016