Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des parties prenantes du contrat d'année de recherche
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-675 du 25 mai 2016
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code de la santé publique
Art. R6153-11
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Année de recherche pour les étudiants en santé
Code de la santé publique · art. R6153-11 (V)
Année de recherche pour les étudiants en médecine
Code de l'éducation · art. R632-14
Année de recherche dans les études pharmaceutiques
Code de l'éducation · art. D633-13
Année de recherche pour les étudiants en odontologie
Code de l'éducation · art. R634-13
Délais de validation des études d'odontologie
Code de l'éducation · art. R634-24
Code de la santé publique
Code de la santé publique