Décret n°2016-468 du 14 avril 2016

Article 1

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Article 1

L'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes et l'Ecole d'ingénieurs de Purpan sont associées à l'Institut national polytechnique de Toulouse.

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Créé le 17 avril 2016 · Abrogé le 6 décembre 2024

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Rattachement de deux écoles d'ingénieurs à l'INP Toulouse

Résumé. Deux écoles d'ingénieurs, à Tarbes et Purpan, rejoignent l'Institut national polytechnique de Toulouse.

L'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes et l'Ecole d'ingénieurs de Purpan sont associées à l'Institut national polytechnique de Toulouse.

Historique des versions

En vigueur du samedi 10 décembre 2022 au jeudi 5 décembre 2024

Modifié parDécret n°2022-1537 du 8 décembre 2022art. 7 : Suppression et modification d'articles du décret de 2016

En résumé. La nouvelle version supprime les associations de plusieurs établissements avec l'Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées et Toulouse-I, tout en ajoutant l'association de l'Ecole d'ingénieurs de Purpan à l'Institut national polytechnique de Toulouse.

En vigueur du samedi 25 juin 2016 au vendredi 9 décembre 2022

Modifié parDécret n°2016-826 du 22 juin 2016art. 1 : Modification des associations d'écoles avec les universités toulousaines

En résumé. L'article ajoute deux nouvelles écoles (l'Ecole nationale de formation agronomique et l'Ecole nationale vétérinaire) à la liste des établissements associés à l'Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées, et modifie la formulation pour inclure une nouvelle école (l'Ecole d'ingénieurs de Purpan) associée à l'Institut national polytechnique de Toulouse.

En vigueur du dimanche 17 avril 2016 au vendredi 24 juin 2016

Source : Légifrance