Abrogé6 décembre 2024
Créé le 17 avril 2016 · En vigueur du 10 décembre 2022 au 5 décembre 2024
L'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes et l'Ecole d'ingénieurs de Purpan sont associées à l'Institut national polytechnique de Toulouse.
Décret n°2016-468 du 14 avril 2016
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 6 décembre 2024
En vigueur du samedi 10 décembre 2022 au jeudi 5 décembre 2024
Modifié parDécret n°2022-1537 du 8 décembre 2022art. 7
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⏺ L'⏺
⏺Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes et l'Ecole d'ingénieurs de Purpan sont associées à l'Institut national polytechnique de Toulouse.
En vigueur du samedi 25 juin 2016 au vendredi 9 décembre 2022
Modifié parDécret n°2016-826 du 22 juin 2016art. 1
I. - Le centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse Midi-Pyrénées, l'Ecole nationale de l'aviation civile, l'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes, l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse, l'Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux, l'Institut d'études politiques de Toulouse, l'Institut national universitaire Jean-François Champollion, l'Institut supérieur des arts de Toulouse, l'Office national d'études et de recherches aérospatiales ainsi que Toulouse Business School, établissement de la chambre de commerce et d'industrie de Toulouse, l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse, l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse et l'Institut catholique d'arts et métiers de Toulouse sont associés à l'Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées.
II. - L'Institut d'études politiques de Toulouse est également associé…
III. - L'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes et l'Ecole d'ingénieurs de Purpan sont associéesà l'Institut national polytechnique de Toulouse.
En vigueur du dimanche 17 avril 2016 au vendredi 24 juin 2016
I. - Le centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse Midi-Pyrénées, l'Ecole nationale de l'aviation civile, l'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes, l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse, l'Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux, l'Institut d'études politiques de Toulouse, l'Institut national universitaire Jean-François Champollion, l'Institut supérieur des arts de Toulouse, l'Office national d'études et de recherches aérospatiales ainsi que Toulouse Business School, établissement de la chambre de commerce et d'industrie de Toulouse, et l'Institut catholique d'arts et métiers de Toulouse sont associés à l'Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées.
II. - L'Institut d'études politiques de Toulouse est également associé à l'université Toulouse-I.
III. - L'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes est également associée à l'Institut national polytechnique de Toulouse.