Décret n°2016-826 du 22 juin 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2016-468 du 14 avril 2016

Art. 1

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Modification des associations d'écoles avec les universités toulousaines

Résumé. Le décret ajoute deux écoles à la liste des établissements associés à l'Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées et modifie les associations de certaines écoles avec d'autres universités.

A modifié les dispositions suivantes :

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