Décret n°2016-421 du 8 avril 2016

Chapitre II : Dispositions modifiant le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des grades militaires

Résumé. Les grades des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées sont mis à jour.
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Modification des grades de référence pour les militaires infirmiers

Résumé. Les grades de référence des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2008-959 du 12 septembre 2008Art.
- Décret n°2008-959 du 12 septembre 2008
Art. null

En vigueur depuis le lundi 11 avril 2016

Chapitre II : Dispositions modifiant le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008
Article 10