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Suppression d'un titre dans le Code du sport
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Suppression du titre générique
- Code du sport.Art. Annexe I-5 art R131-1 et R131-11
Décret n°2016-387 du 29 mars 2016
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code du sport
.
Art. Annexe I-5 art R131-1 et R131-11
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A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. Annexe I-5 art R131-1 et R131-11
Source : Légifrance