Décret n°2016-255 du 2 mars 2016

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°91-486 du 14 mai 1991

Art. 1, Art. 2, Art. 3

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Modification des missions des chercheurs du ministère de la culture

Résumé. Les fonctionnaires de la filière recherche du ministère de la culture voient leurs missions précisées et élargies.

A modifié les dispositions suivantes :

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