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Modification des règles pour les ingénieurs et agents techniques spécialisés
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
-Décret n° 93-145 du 3 février 1993Art. 33
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Restriction et clarification du champ d'application
-Décret n° 93-145 du 3 février 1993Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
-Décret n° 93-145 du 3 février 1993Sct. Titre 3 : Les agents techniques spécialisés de l'assistance publique-hôpitaux de Paris.
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Réorganisation des grades et échelles de rémunérationDécret n° 93-145 du 3 février 1993Art. 20 : Recrutement des agents techniques spécialisés dans la fonction publique hospitalière
→ Version 5 : Mise à jour des modalités de recrutement
-Décret n° 93-145 du 3 février 1993Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 24, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29