Décret n°2016-1707 du 12 décembre 2016

Article 25

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Article 25

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 93-145 du 3 février 1993
Art. 33

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 93-145 du 3 février 1993
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 93-145 du 3 février 1993
Sct. Titre 3 : Les agents techniques spécialisés de l'assistance publique-hôpitaux de Paris.

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 93-145 du 3 février 1993
Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 24, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29

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Modification des règles pour les ingénieurs et agents techniques spécialisés

Résumé. Le décret modifie et abroge plusieurs articles concernant les ingénieurs et agents techniques spécialisés de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, notamment leurs grades, promotions et conditions de détachement.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 93-145 du 3 février 1993Sct. Titre 3 : Les agents techniques spécialisés de l'assistance publique-hôpitaux de Paris.
-Décret n° 93-145 du 3 février 1993
Sct. Titre 3 : Les agents techniques spécialisés de l'assistance publique-hôpitaux de Paris.

A modifié les dispositions suivantes :

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