Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Clarification de la structure des commissions locales d'essais pour les navires
Résumé. Les commissions locales d'essais pour les navires voient leur structure et composition clarifiées, avec des ajustements mineurs et une précision sur l'expert en plaisance.
A modifié les dispositions suivantes :