Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une condition à l'interdiction de circulation hors route
Résumé. L'interdiction de conduire des véhicules motorisés hors des routes autorisées ou d'utiliser des engins motorisés pour le loisir sur la neige est désormais soumise à une condition supplémentaire.
A modifié les dispositions suivantes :