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Modification des conditions de détachement pour les inspecteurs d'académie
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 31
Décret n°2016-1388 du 17 octobre 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Art. 31
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 31
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