Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un échelon spécial pour les inspecteurs
Résumé. Le décret ajoute un échelon spécial aux inspecteurs d'académie et modifie la structure des échelons dans deux corps d'inspection.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 3 → Version 7Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 30 → Version 3
- Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990Art. 3, Art. 30