Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression du renouvellement triennal du questionnaire de santé et du certificat médical pour la licence sportive
Résumé. Le questionnaire de santé n'a plus besoin d'être renouvelé tous les trois ans et le certificat médical n'est plus obligatoire pour renouveler sa licence sportive.
A modifié les dispositions suivantes :