Décret n°2016-1333 du 7 octobre 2016

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2004-1436 du 23 décembre 2004

Art. 1, Art. 2

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Suppression du rattachement de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest

Résumé. L'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest n'est plus rattachée à l'université de Brest.

A abrogé les dispositions suivantes :

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