Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création de listes d'aptitude pour les enseignants en éducation physique
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n° 89-406 du 20 juin 1989Art. 21-1, Art. 21-2
Décret n°2016-1332 du 6 octobre 2016
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n° 89-406 du 20 juin 1989
Art. 21-1, Art. 21-2
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A créé les dispositions suivantes :
- Décret n° 89-406 du 20 juin 1989Art. 21-1, Art. 21-2
crée
Source : Légifrance
Promotion des enseignants d'éducation physique
Décret n°89-406 du 20 juin 1989 · art. 21-1 (M)
Fixation du nombre de promotions pour les recrutements agricoles
Décret n°89-406 du 20 juin 1989 · art. 21-2 (M)
Rôle du chef d'établissement et statut des enseignants dans les établissements agricoles privés
Code rural · art. L813-8