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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Corrections typographiques dans le code du sport
Résumé. Le décret modifie légèrement les articles R131-1 et R131-11 de l'annexe I-5 du code du sport pour des corrections typographiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe I-5 art R131-1 et R131-11 → Version 4
- Code du sport.Art. Annexe I-5 art R131-1 et R131-11