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Modification du comité d'analyse stratégique
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004Art. 13
DÉCRET n°2015-530 du 13 mai 2015
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004
Art. 13
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-186 du 26 février 2004Art. 13
Cité par
Source : Légifrance
Extension des pouvoirs du président de l'université Paris-Dauphine
DÉCRET n°2015-530 du 13 mai 2015 · art. 6
Modification de la structure de l'université Paris-Dauphine
DÉCRET n°2015-530 du 13 mai 2015 · art. 15
Création de services communs partagés entre établissements publics
DÉCRET n°2015-530 du 13 mai 2015 · art. 16
Changement de gouvernance des composantes universitaires
DÉCRET n°2015-530 du 13 mai 2015 · art. 17
Art. 13 (V)
Décret n°2004-186 du 26 février 2004