Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptation des locaux médicaux selon la taille du service
Résumé. Les locaux médicaux et leurs équipements doivent être adaptés à la taille du service de santé au travail, en concertation avec le médecin du travail et le comité d'hygiène.
A créé les dispositions suivantes :