A créé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Paragraphe 3 : Dispositions générales et communes au brevet professionnelCode du sportau diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesseCode du sportde l'éducation populaire et du sport (BPJEPSCode du sportDEJEPSCode du sportDESJEPS) et à leurs certificats complémentairesCode du sportSct. Sous-Paragraphe 1er : Le juryCode du sportArt. R212-10-1 → Version 1Code du sportArt. R212-10-2 → Version 1Code du sportArt. R212-10-3 → Version 1Code du sportArt. R212-10-4 → Version 1Code du sportArt. R212-10-5 → Version 1Code du sportArt. R212-10-6 → Version 1Code du sportArt. R212-10-7 → Version 1Code du sportSct. Sous-Paragraphe 2 : L'habilitationCode du sportArt. R212-10-8 → Version 1Code du sportArt. R212-10-9 → Version 1Code du sportArt. R212-10-10 → Version 1Code du sportArt. R212-10-11 → Version 1Code du sportArt. R212-10-12 → Version 1Code du sportArt. R212-10-13 → Version 1Code du sportArt. R212-10-14 → Version 1Code du sportArt. R212-10-15 → Version 1Code du sportArt. R212-10-16 → Version 1Code du sportSct. Sous-Paragraphe 3 : Les modalités de la formationCode du sportArt. R212-10-17 → Version 1Code du sportArt. R212-10-18 → Version 1Code du sportArt. R212-10-19 → Version 1Code du sportArt. R212-10-20 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 4 : Dispositions diverses relatives à l'outre-merCode du sportArt. R212-10-21 → Version 1
- Code du sport.Sct. Paragraphe 3 : Dispositions générales et communes au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires , Sct. Sous-Paragraphe 1er : Le jury , Art. R212-10-1, Art. R212-10-2, Art. R212-10-3, Art. R212-10-4, Art. R212-10-5, Art. R212-10-6, Art. R212-10-7, Sct. Sous-Paragraphe 2 : L'habilitation , Art. R212-10-8, Art. R212-10-9, Art. R212-10-10, Art. R212-10-11, Art. R212-10-12, Art. R212-10-13, Art. R212-10-14, Art. R212-10-15, Art. R212-10-16, Sct. Sous-Paragraphe 3 : Les modalités de la formation, Art. R212-10-17, Art. R212-10-18, Art. R212-10-19, Art. R212-10-20, Sct. Paragraphe 4 : Dispositions diverses relatives à l'outre-mer , Art. R212-10-21