Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adhésion possible à un éco-organisme pour la gestion des déchets de pneumatiques
Résumé. Les metteurs sur le marché de pneumatiques peuvent maintenant adhérer à un éco-organisme pour gérer les déchets.
A modifié les dispositions suivantes :