DÉCRET n°2014-798 du 11 juillet 2014

Article 5

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Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°90-277 du 28 mars 1990

Art. 33

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°90-277 du 28 mars 1990

Art. 34

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Modification des examens médicaux pour les travailleurs en milieu hyperbare

Résumé. Les examens médicaux pour les travailleurs en milieu hyperbare sont simplifiés et l'employeur doit toujours les prendre en charge.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°90-277 du 28 mars 1990Art. 33 → Version 2
- Décret n°90-277 du 28 mars 1990
Art. 33

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°90-277 du 28 mars 1990Art. 34
- Décret n°90-277 du 28 mars 1990
Art. 34

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