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Abrogation des articles sur l'AOC Côtes de Bergerac
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1260 du 7 octobre 2011Art. 1, Art. 3, Art. Annexe
DÉCRET n°2014-709 du 25 juin 2014
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1260 du 7 octobre 2011
Art. 1, Art. 3, Art. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1260 du 7 octobre 2011Art. 1, Art. 3, Art. Annexe
abroge
Source : Légifrance
Décret n°2011-1260 du 7 octobre 2011 (Ab)
Validation du cahier des charges de l'AOC Côtes de Bergerac
Décret n°2011-1260 du 7 octobre 2011 · art. 1 (Ab)
Publication d'un décret et répartition des responsabilités ministérielles
Décret n°2011-1260 du 7 octobre 2011 · art. 3 (Ab)
Art. Annexe (Ab)
Décret n°2011-1260 du 7 octobre 2011