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Décret n°2014-32 du 14 janvier 2014

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Décret n°2014-32 du 14 janvier 2014

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Chapitre Ier : Diagnostics anténataux : diagnostic prénatal et diagnostic préimplantatoireCode de la santé publiqueSct. Section 1 : Diagnostic prénatal.Code de la santé publiqueSct. Sous-section 1 : Définition et mise en œuvre du diagnostic prénatalCode de la santé publiqueArt. R2131-1 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R2131-2 → Version 2
- Code de la santé publique
Sct. Chapitre Ier : Diagnostics anténataux : diagnostic prénatal et diagnostic préimplantatoire, Sct. Section 1 : Diagnostic prénatal., Sct. Sous-section 1 : Définition et mise en œuvre du diagnostic prénatal, Art. R2131-1, Art. R2131-2

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. R2131-1-1 → Version 2
- Code de la santé publique
Art. R2131-1-1

A créé les dispositions suivantes :

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