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Suppression de la note de vie scolaire pour le brevet
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D332-4-1, Art. D341-46
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Suppression de la note de vie scolaireCode de l'éducationArt. D341-42 : Attribution du diplôme national du brevet pour les élèves des classes de troisième d'enseignement agricole
→ Version 4 : Suppression de la note de vie scolaire
- Code de l'éducationArt. D332-17, Art. D341-42