Décret n°2014-261 du 26 février 2014

Article 17

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Article 17

Le canton n° 16 (Le Nord-Toulois) comprend les communes suivantes : Aingeray, Andilly, Ansauville, Avrainville, Beaumont, Bernécourt, Bois-de-Haye, Boucq, Bouillonville, Bouvron, Bruley, Charey, Domèvre-en-Haye, Dommartin-la-Chaussée, Essey-et-Maizerais, Euvezin, Flirey, Fontenoy-sur-Moselle, Francheville, Gézoncourt, Gondreville, Griscourt, Grosrouvres, Hamonville, Jaillon, Jaulny, Lagney, Limey-Remenauville, Lironville, Liverdun, Lucey, Mamey, Mandres-aux-Quatre-Tours, Manoncourt-en-Woëvre, Manonville, Martincourt, Ménil-la-Tour, Minorville, Noviant-aux-Prés, Pannes, Rembercourt-sur-Mad, Rogéville, Rosières-en-Haye, Royaumeix, Saint-Baussant, Saizerais, Sanzey, Seicheprey, Thiaucourt-Regniéville, Tremblecourt, Trondes, Viéville-en-Haye, Vilcey-sur-Trey, Villers-en-Haye, Villey-Saint-Etienne, Xammes.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Liverdun.

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En vigueur depuis le 2 mars 2014 · Dernière version le 27 février 2021

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Liste des communes du canton de Le Nord-Toulois

Résumé. Le décret liste les communes du canton de Le Nord-Toulois et précise que Liverdun est le bureau centralisateur.

Le canton n° 16 (Le Nord-Toulois) comprend les communes suivantes : Aingeray, Andilly, Ansauville, Avrainville, Beaumont, Bernécourt, Bois-de-Haye, Boucq, Bouillonville, Bouvron, Bruley, Charey, Domèvre-en-Haye, Dommartin-la-Chaussée, Essey-et-Maizerais, Euvezin, Flirey, Fontenoy-sur-Moselle, Francheville, Gézoncourt, Gondreville, Griscourt, Grosrouvres, Hamonville, Jaillon, Jaulny, Lagney, Limey-Remenauville, Lironville, Liverdun, Lucey, Mamey, Mandres-aux-Quatre-Tours, Manoncourt-en-Woëvre, Manonville, Martincourt, Ménil-la-Tour, Minorville, Noviant-aux-Prés, Pannes, Rembercourt-sur-Mad, Rogéville, Rosières-en-Haye, Royaumeix, Saint-Baussant, Saizerais, Sanzey, Seicheprey, Thiaucourt-Regniéville, Tremblecourt, Trondes, Viéville-en-Haye, Vilcey-sur-Trey, Villers-en-Haye, Villey-Saint-Etienne, Xammes.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Liverdun.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 27 février 2021

Modifié parDécret n°2021-213 du 24 février 2021art. 39 : Modification des listes de communes dans deux cantons

En résumé. La liste des communes du canton n°16 (Le Nord-Toulois) a été modifiée en ajoutant deux communes et en supprimant trois autres.

En vigueur du dimanche 2 mars 2014 au vendredi 26 février 2021

Source : Légifrance