Décret n°2014-154 du 13 février 2014

Article 15

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Article 15

Le canton n° 14 (Martel) comprend les communes suivantes : Baladou, Bétaille, Carennac, Cavagnac, Condat, Cressensac-Sarrazac, Creysse, Cuzance, Floirac, Martel, Montvalent, Saint-Denis-lès-Martel, Saint-Michel-de-Bannières, Strenquels, Vayrac, Vignon-en-Quercy.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Martel.

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En vigueur depuis le 21 février 2014 · Dernière version le 7 mars 2020

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Découpage du canton de Martel

Résumé. Le canton de Martel comprend plusieurs communes et son bureau centralisateur est situé à Martel.

Le canton n° 14 (Martel) comprend les communes suivantes : Baladou, Bétaille, Carennac, Cavagnac, Condat, Cressensac-Sarrazac, Creysse, Cuzance, Floirac, Martel, Montvalent, Saint-Denis-lès-Martel, Saint-Michel-de-Bannières, Strenquels, Vayrac, Vignon-en-Quercy.
Le bureau centralisateur de ce canton est le bureau centralisateur de la commune de Martel.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 7 mars 2020

Modifié parDécret n°2020-207 du 5 mars 2020art. 2 : Modification de la composition de plusieurs cantons

En résumé. La liste des communes du canton de Martel a été mise à jour, avec la suppression de certaines communes et l'ajout d'autres.

En vigueur du vendredi 21 février 2014 au vendredi 6 mars 2020

Source : Légifrance