Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la définition des embarcations à énergie humaine
Résumé. Le décret modifie la définition des bateaux considérés comme mues principalement par l'énergie humaine.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2007-1262 du 21 août 2007Art. 17 → Version 2
-Décret n° 2007-1262 du 21 août 2007Art. 17