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Simplification des règles pour les centres antipoison
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Délégation des missions aux dispositions législativesCode de la santé publiqueArt. D6141-42 : Accès des centres antipoison aux données de vigilance sanitaire
→ Version 2 : Extension du champ d’accès pour les centres antipoisonCode de la santé publiqueArt. D6141-46 : Exigences matérielles pour les centres antipoison
→ Version 2 : Révision des références légales et simplification des dispositions techniques
- Code de la santé publiqueArt. D6141-40, Art. D6141-42, Art. D6141-46, Art. D6141-47