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Section 1
Insertion dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur
D611-1 — D611-6
TITRE Ier : L'ORGANISATION GÉNÉRALE DES ENSEIGNEMENTS
Chapitre Ier : Dispositions communes
Chapitre II : Déroulement des études supérieures
Chapitre III : Collation des grades et titres universitaires
Chapitre IV : Programmation et développement des formations supérieures
TITRE II : LES FORMATIONS UNIVERSITAIRES GÉNÉRALES ET LA FORMATION DES MAÎTRES
Chapitre Ier : Droit, sciences politiques, économie et administration
Chapitre II : Sciences et technologie
Chapitre III : Lettres, langues, arts et sciences humaines et sociales
Chapitre IV : Education physique et sportive
Chapitre V : Formation des maîtres
TITRE III : LES FORMATIONS DE SANTÉ
Chapitre II : Les études médicales
Chapitre III : Les études pharmaceutiques
Chapitre IV : Les études odontologiques
Chapitre V : Les études de maïeutique
Chapitre VI : Les autres formations de santé
TITRE IV : LES FORMATIONS TECHNOLOGIQUES
Chapitre II : Les formations technologiques longues
Chapitre III : Les formations technologiques courtes
TITRE V : LES FORMATIONS DANS LES INSTITUTS ET ÉCOLES EXTÉRIEURS AUX UNIVERSITÉS, LES ÉCOLES NORMALES SUPÉRIEURES ET LES GRANDS ÉTABLISSEMENTS
Chapitre Ier : Les formations dans les écoles et instituts extérieurs aux universités
Chapitre II : Les formations dans les écoles normales supérieures
Chapitre III : Les formations dans les grands établissements
TITRE VI : LA RECHERCHE UNIVERSITAIRE
Chapitre unique
TITRE VII : LES FORMATIONS DANS LES AUTRES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Chapitre Ier : L'enseignement supérieur agricole et vétérinaire public
Chapitre II : L'enseignement de l'architecture
Chapitre III : L'enseignement dans les écoles de commerce
Chapitre IV : L'enseignement dans les écoles nationales des mines
Chapitre V : L'enseignement dans les écoles supérieures militaires
Chapitre VI : L'enseignement dans les écoles sanitaires et sociales
Chapitre VII : L'enseignement dans les écoles de la marine marchande
TITRE VIII : DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LES ÎLES WALLIS ET FUTUNA, À MAYOTTE, EN POLYNÉSIE FRANÇAISE ET EN NOUVELLE-CALÉDONIE
Chapitre Ier : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna
Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte
Chapitre III : Dispositions applicables en Polynésie française
Chapitre IV : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
