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Chapitre VII
L'enseignement dans les écoles de la marine marchande
D677-1
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LIVRE VI
L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS SUPÉRIEURS
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Chapitre Ier
Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna
R681-1 — D681-3
Chapitre Ier : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna
Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte
Chapitre III : Dispositions applicables en Polynésie française
Chapitre IV : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
