Section parente

LIVRE VI

L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS SUPÉRIEURS

Section suivante

Section 1

Diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires

JORF n°0192 du 20 août 2013

TITRE IV : LES FORMATIONS TECHNOLOGIQUES

Chapitre Ier : Dispositions communes

Section 1 : Diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires

Section 2 : Diplôme d'ingénieur au titre de la formation professionnelle tout au long de la vie

Chapitre II : Les formations technologiques longues

Section 1 : Habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé

Section 2 : La commission des titres d'ingénieur

Section 3 : Le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat

Section 4 : Le diplôme supérieur d'arts appliqués

Chapitre III : Les formations technologiques courtes

Section 1 : Le brevet de technicien supérieur

Section 2 : Le diplôme national des métiers d'art

Section 3 : Le diplôme universitaire de technologie