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Modification de la structure de commandement des forces françaises au Sénégal
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la structure de commandement des forces françaises au SénégalCode de la défenseArt. D3241-2 : Rôles et pouvoirs du commandant des éléments français au Sénégal
→ Version 2 : Changement de commandement et restriction des délégations de signature
- Code de la défense.Sct. Section 1 : Commandement des éléments français au Sénégal, Art. D3241-1, Art. D3241-2, Art. D3241-3, Art. D3241-4