Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des compétences requises pour l'éducation thérapeutique
A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publiqueArt. D1161-2
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2013-449 du 31 mai 2013
A abrogé les dispositions suivantes :
-
Code de la santé publique
Art. D1161-2
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code de la santé publique
Art. R1161-2
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publiqueArt. D1161-2
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance