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Validation des formations pour les enseignants
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007Art. 14
Décret n°2013-386 du 6 mai 2013
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007
Art. 14
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007Art. 14
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