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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un article sur les activités physiques et sportives
Résumé. Le décret abroge l'article 5 du décret de 2009 sur les activités physiques et sportives.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2009-341 du 27 mars 2009Art. 5 : Entrée en vigueur d'un décret avec des exceptions pour le sport
→ Version 2
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- Décret n°2009-341 du 27 mars 2009Art. 5