Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'un adjoint au chef du service historique de la défense
Résumé. Le chef du service historique de la défense peut désormais avoir un adjoint pour le remplacer en cas d'absence.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2005-36 du 17 janvier 2005Art. 3 → Version 3
- Décret n° 2005-36 du 17 janvier 2005Art. 3