Décret n°2013-1069 du 27 novembre 2013

Article 3

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Article 3

I. - A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°91-58 du 10 janvier 1991

Art. 2-1, Art. 1

- Décret n°91-58 du 10 janvier 1991

Art. Annexe

II. - Le présent article entre en vigueur le 1er décembre 2011.

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Modification du classement hiérarchique des personnels de La Poste

Résumé. Le décret modifie le classement hiérarchique des grades et emplois des personnels de La Poste en ajustant les indices bruts associés à chaque poste.

I. - A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°91-58 du 10 janvier 1991Art. 2-1Décret n°91-58 du 10 janvier 1991Art. 1 → Version 3Décret n°91-58 du 10 janvier 1991Art. Annexe → Version 6
- Décret n°91-58 du 10 janvier 1991
Art. 2-1, Art. 1
- Décret n°91-58 du 10 janvier 1991

Art. Annexe

II. - Le présent article entre en vigueur le 1er décembre 2011.

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