Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'un décret sur l'évaluation professionnelle
Résumé. Un décret de 1990 sur l'évaluation et l'avancement des employés a été modifié.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-680 du 1 août 1990Sct. CHAPITRE III : Dispositions relatives au classementDécret n°90-680 du 1 août 1990à l'appréciation de la valeur professionnelle et à l'avancement.
- Décret n°90-680 du 1 août 1990Sct. CHAPITRE III : Dispositions relatives au classement, à l'appréciation de la valeur professionnelle et à l'avancement.
1 version
1 modifié