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Décret n°2012-532 du 19 avril 2012

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 mars 2007

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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Suppression du comité de coordination du cursus vétérinaire post-baccalauréat

Résumé. L'article supprime le comité de coordination du cursus vétérinaire post-baccalauréat et ses règles de fonctionnement.

A abrogé les dispositions suivantes :

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