Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de création des spécialisations sportives
Résumé. Le décret modifie les règles de création des spécialisations dans le sport, en ajoutant une mention pour les disciplines pluridisciplinaires et en imposant l'avis préalable de la commission.
A modifié les dispositions suivantes :