Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modernisation de l'article sur le transport des matières dangereuses
Résumé. L'article 54 du décret de 1984 est modernisé et simplifié, avec la suppression d'une référence à une commission interministérielle.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°84-810 du 30 août 1984Art. 54 : Règles techniques pour la sécurité des navires
→ Version 4 : Mise à jour rédactionnelle de l'article
→ Version 4 : Mise à jour rédactionnelle de l'article
- Décret n°84-810 du 30 août 1984Art. 54