Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences de sécurité des navires
Résumé. Le décret modifie les règles de construction des navires pour les rendre plus solides et sécurisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°84-810 du 30 août 1984Art. 43 : Règles de sécurité pour les navires
→ Version 2 : Renforcement des normes de sécurité pour la construction navale
→ Version 2 : Renforcement des normes de sécurité pour la construction navale
- Décret n°84-810 du 30 août 1984Art. 43