Décret n°2012-1185 du 23 octobre 2012

Article 1

Créé le 26 octobre 2012 · En vigueur depuis le 20 décembre 2021

Le classement du parc naturel régional du Pilat est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret sur les territoires des communes suivantes :
1. Dans le département de la Loire, en totalité, les territoires des communes de :
Bessey, Bourg-Argental, Burdignes, Chavanay, Chuyer, Colombier, Doizieux, Graix, Jonzieux, La Chapelle-Villars, La Terrasse-sur-Dorlay, La Valla-en-Gier, La Versanne, Le Bessat, Lupé, Maclas, Malleval, Marlhes, Pavezin, Pélussin, Planfoy, Roisey, Saint-Appolinard, Saint-Genest-Malifaux, Saint-Julien-Molin-Molette, Saint-Michel-sur-Rhône, Saint-Pierre-de-Bœuf, Saint-Régis-du-Coin, Saint-Romain-les-Atheux, Saint-Sauveur-en-Rue, Sainte-Croix-en-Jarez, Tarentaise, Thélis-la-Combe, Véranne, Vérin ;
Et, pour partie, les territoires des communes de :
Châteauneuf, Farnay, Saint-Chamond, Saint-Etienne, Saint-Paul-en-Jarez.
2. Dans le département du Rhône, en totalité, les territoires des communes de :
Condrieu, Echalas, Les Haies, Longes, Sainte-Colombe, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Tupin-et-Semons ;
Et, pour partie, les territoires des communes de : Ampuis, Loire-sur-Rhône, Saint-Romain-en-Gal, Trèves.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 17 mai 2019 au dimanche 19 décembre 2021

Modifié parDécret n°2019-448 du 14 mai 2019art. 1

En vigueur du vendredi 26 octobre 2012 au jeudi 16 mai 2019