Décret n°2012-1185 du 23 octobre 2012

Article 1

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Article 1

Le classement du parc naturel régional du Pilat est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret sur les territoires des communes suivantes :
1. Dans le département de la Loire, en totalité, les territoires des communes de :
Bessey, Bourg-Argental, Burdignes, Chavanay, Chuyer, Colombier, Doizieux, Graix, Jonzieux, La Chapelle-Villars, La Terrasse-sur-Dorlay, La Valla-en-Gier, La Versanne, Le Bessat, Lupé, Maclas, Malleval, Marlhes, Pavezin, Pélussin, Planfoy, Roisey, Saint-Appolinard, Saint-Genest-Malifaux, Saint-Julien-Molin-Molette, Saint-Michel-sur-Rhône, Saint-Pierre-de-Bœuf, Saint-Régis-du-Coin, Saint-Romain-les-Atheux, Saint-Sauveur-en-Rue, Sainte-Croix-en-Jarez, Tarentaise, Thélis-la-Combe, Véranne, Vérin ;
Et, pour partie, les territoires des communes de :
Châteauneuf, Farnay, Saint-Chamond, Saint-Etienne, Saint-Paul-en-Jarez.
2. Dans le département du Rhône, en totalité, les territoires des communes de :
Condrieu, Echalas, Les Haies, Longes, Sainte-Colombe, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Tupin-et-Semons ;
Et, pour partie, les territoires des communes de : Ampuis, Loire-sur-Rhône, Saint-Romain-en-Gal, Trèves.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 26 octobre 2012 · Dernière version le 20 décembre 2021

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Renouvellement du classement du parc naturel régional du Pilat

Résumé. Le parc naturel régional du Pilat est prolongé pour 12 ans sur certaines communes de la Loire et du Rhône.

Le classement du parc naturel régional du Pilat est renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la date de publication du présent décret sur les territoires des communes suivantes :
1. Dans le département de la Loire, en totalité, les territoires des communes de :
Bessey, Bourg-Argental, Burdignes, Chavanay, Chuyer, Colombier, Doizieux, Graix, Jonzieux, La Chapelle-Villars, La Terrasse-sur-Dorlay, La Valla-en-Gier, La Versanne, Le Bessat, Lupé, Maclas, Malleval, Marlhes, Pavezin, Pélussin, Planfoy, Roisey, Saint-Appolinard, Saint-Genest-Malifaux, Saint-Julien-Molin-Molette, Saint-Michel-sur-Rhône, Saint-Pierre-de-Bœuf, Saint-Régis-du-Coin, Saint-Romain-les-Atheux, Saint-Sauveur-en-Rue, Sainte-Croix-en-Jarez, Tarentaise, Thélis-la-Combe, Véranne, Vérin ;
Et, pour partie, les territoires des communes de :
Châteauneuf, Farnay, Saint-Chamond, Saint-Etienne, Saint-Paul-en-Jarez.
2. Dans le département du Rhône, en totalité, les territoires des communes de :
Condrieu, Echalas, Les Haies, Longes, Sainte-Colombe, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Tupin-et-Semons ;
Et, pour partie, les territoires des communes de : Ampuis, Loire-sur-Rhône, Saint-Romain-en-Gal, Trèves.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 20 décembre 2021

Modifié parDécret n°2021-1695 du 17 décembre 2021art. 1 : Renouvellement du classement du parc naturel régional du Pilat

En résumé. Le renouvellement du classement du parc naturel régional du Pilat est étendu à deux nouvelles communes (Sainte-Colombe et Saint-Cyr-sur-le-Rhône) dans le département du Rhône.

En vigueur du vendredi 17 mai 2019 au dimanche 19 décembre 2021

Modifié parDécret n°2019-448 du 14 mai 2019art. 1 : Renouvellement du classement du parc naturel régional du Pilat

En résumé. Le renouvellement du classement du parc naturel régional du Pilat est étendu à deux nouvelles communes dans le département du Rhône.

En vigueur du vendredi 26 octobre 2012 au jeudi 16 mai 2019

Source : Légifrance