Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement du classement du parc naturel régional du Pilat
Résumé. Le parc naturel régional du Pilat est renouvelé pour douze ans sur les territoires de plusieurs communes des départements de la Loire et du Rhône.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2012-1185 du 23 octobre 2012Art. 1 : Renouvellement du classement du parc naturel régional du Pilat
→ Version 2 : Extension des communes incluses dans le parc naturel régional
→ Version 2 : Extension des communes incluses dans le parc naturel régional
- Décret n°2012-1185 du 23 octobre 2012Art. 1