Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Maintien des autorisations pour les grands ports maritimes
Résumé. Les autorisations et conventions des ports autonomes restent valables lorsqu'ils deviennent des grands ports maritimes, sauf adaptations nécessaires en outre-mer.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2008-1032 du 9 octobre 2008Art. 9 : Continuité des autorisations pour les grands ports maritimes
→ Version 2
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- Décret n°2008-1032 du 9 octobre 2008Art. 9