A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Section 2 : Stages auprès de médecins généralistes.Code de la santé publiqueArt. D4131-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D4131-5 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D4131-6 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D4131-7 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D4131-8 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D4131-9 → Version 1
- Code de la santé publiqueSct. Section 2 : Stages auprès de médecins généralistes., Art. D4131-4, Art. D4131-5, Art. D4131-6, Art. D4131-7, Art. D4131-8, Art. D4131-9
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6134-2 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6153-2 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6153-9 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6153-46 → Version 3
- Code de la santé publiqueArt. R6134-2, Art. R6153-2, Art. R6153-9, Art. R6153-46
1 version
4 modifiés
7 abrogés
1 cité