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Décret n°2011-954 du 10 août 2011

Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Section 2 : Stages auprès de médecins généralistes.Code de la santé publiqueArt. D4131-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D4131-5 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D4131-6 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D4131-7 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D4131-8 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D4131-9 → Version 1
- Code de la santé publique
Sct. Section 2 : Stages auprès de médecins généralistes., Art. D4131-4, Art. D4131-5, Art. D4131-6, Art. D4131-7, Art. D4131-8, Art. D4131-9

A modifié les dispositions suivantes :

Effets de cet article

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Sct. Section 2 : Stages auprès de médecins généralistes., Art. D4131-4, Art. D4131-5, Art. D4131-6, Art. D4131-7, Art. D4131-8, Art. D4131-9

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Art. R6134-2, Art. R6153-2, Art. R6153-9, Art. R6153-46